Conditions Générales de vente

GÉNÉRALITÉS

Les présentes Conditions Générales de vente s’appliquent exclusivement aux commandes réalisées sur le site internet bijouteriemaquart.fr.

Les commandes passées sont réservées aux personnes physiques et morales.

Au moment de la validation de sa commande, le client certifie avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et déclare les accepter sans réserve.

Les présentes Conditions Générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.

PRODUITS

bijouteriemaquart.fr propose à la vente à distance des produits de bijouterie et d’horlogerie. Toutes les caractéristiques techniques sont décrites sur la fiche produit. Un grand soin est apporté à la présentation des produits et à la qualité des photos. Toutefois bijouteriemaquart.fr n’est pas responsable des variations de couleurs qui pourraient intervenir en fonction de l’équipement informatique du client.

bijouteriemaquart.fr ne propose que des produits disponibles à la vente. Si le produit n’est plus en stock, le client ne peut pas l’ajouter au panier. Cependant, si indépendamment de notre volonté, un article était indisponible, le client en serait averti dans les meilleurs délais. Le client pourra alors choisir de modifier sa commande ou d’être remboursé dans un délai de 14 jours.

PRIX

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC) à l’exclusion des frais de livraison qui s’ajouteront en fin de commande. La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande.

Le prix appliqué au client est celui affiché sur le site au moment où il passe sa commande. Néanmoins, les prix annoncés sur le site internet sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Le prix des bijoux suit l’évolution du cours de l’or et des pierres.

En cas de litige, seul le prix indiqué sur la fiche produit au moment de la commande sera valable.

Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste.

COMMANDE

Pour acheter les produits souhaités, le client doit entrer dans la fiche produit en cliquant sur la photo. Ensuite, le client choisit la quantité et/ou taille souhaitée et clique sur le bouton « ajouter au panier ». Une fenêtre « pop up » apparait et propose au client par bouton action de :

•continuer ses achats

•valider sa commande

Le client peut accéder au récapitulatif de son panier à tout moment tant que la commande n’est pas définitivement validée de manière à apporter des corrections dans d’éventuelles erreurs de saisie (quantités, informations personnelles).

Pour valider sa commande, le client doit créer un compte ou se connecter à son espace client, s’il est déjà inscrit. Une fois son adresse postale validée, le client choisit son moyen de livraison : retrait en boutique. A cette étape de la commande, le client peut faire la demande d’un emballage cadeau (gratuit) et doit valider les Conditions Générales de Vente.

La dernière étape de validation de commande est le paiement en click&collect, carte bancaire ou PayPal.

Ces moyens de paiement sont susceptibles de varier sans condition à tout moment.

Une fois la commande validée par bijouteriemaquart.fr, le client reçoit par email le récapitulatif de ses achats. Il sera également informé par email des étapes de traitement de sa commande.

CLICK & COLLECT

Les commandes se font uniquement via le site bijouteriemaquart.fr en choisissant le bouton « Commander ».

Les Produits commandés ne pourront être retirés que dans la boutique choisi lors de la validation de la commande.

Le Client est invité à consulter la disponibilité des articles mis en vente sur la page d'information de chaque produit. La disponibilité en stock des produits fait état des stocks de la boutique de retrait sélectionné, à l'instant où le Client la consulte.

Toutefois, il est entendu que cette disponibilité est donnée à titre indicatif, les produits pouvant être vendus entre le moment de la réservation et la validation de la commande par la boutique de retrait.

Si le produit commandé n’est pas disponible, la boutique de retrait avise le Client par mail que la commande ne peut être honorée, et celle-ci est alors annulée.

En cas de réservation de plusieurs produits, si l'un des produits se révèle indisponible, la boutique de retrait procèdera à la réservation de l'ensemble des produits disponibles. La boutique de retrait informera alors le Client de la validation partielle de cette réservation. Si le Client le souhaite, il peut opter, à tout moment, pour l'annulation totale de sa réservation en appelant la boutique. Un e-mail d'annulation lui sera alors adressé pour lui confirmer l'annulation de la commande, et la marchandise sera remise en vente dans les rayons.

Un mail de confirmation de réservation est envoyé au client à la suite de la validation de sa commande.

Le Client peut procéder au retrait des produits dans les 72 heures.

Il est vivement recommandé au Client de conserver cet email d'accusé de réception précisant notamment le numéro de la commande. Cet email sera exigé du Client en cas de demande d'échange du Produit, de sa part.

Le retrait de la commande se fera à l'adresse suivante :

Horaires d'ouverture :

Lundi : Fermé
Mardi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Mercredi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Jeudi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Vendredi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Samedi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Dimanche : Fermé 

MODALITÉ DE PAIEMENT :

Le client pourra régler sa commande par Carte bancaire Visa, MasterCard, American Express ou par PayPal.

Dans le cas du click&collect le client est amené à payer directement en boutique à la réception de sa commande.

Le mode de paiement click&collect implique les mêmes droits qu'une commande passé directement en boutique.

La conclusion du contrat de vente se fera lors de la validation du paiement.

bijouteriemaquart.fr ne stocke ni n’a accès aux coordonnées bancaires du client lors de son achat.

LIVRAISON

bijouteriemaquart.fr propose le retrait des commandes directement en boutique à l’adresse suivante :

Horaires d'ouverture :

Lundi : Fermé
Mardi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Mercredi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Jeudi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Vendredi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Samedi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Dimanche : Fermé 

RÉTRACTATION

Conformément à l’article L.121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception de sa commande pour retourner tout article qui ne lui conviendrait pas. Attention, ce droit de rétractation ne peut pas être exercé par le client pour des produits personnalisés conformément à l'article L.121-21-8 du Code de la consommation.

Dans le cas du mode de paiement click & collect, le délais de rétractation ne s'applique pas.

Le client devra informer bijouteriemaquart.fr en contactant la boutique de sa décision de rétractation.

L’article devra être envoyé dans son emballage d’origine et en parfait état (écrin, garantie, notice…). Les retours sont à la charge et sous la responsabilité du client. Aussi, il est conseillé au client d’effectuer son envoi avec suivi en assurant les produits.

ADRESSE DE RETOUR :

Horaires d'ouverture :

Lundi : Fermé
Mardi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Mercredi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Jeudi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Vendredi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Samedi : 09:15–12:00, 14:15–19:00
Dimanche : Fermé 

Une fois les produits réceptionnés, le client pourra soit échanger son article, soit demander le remboursement de sa commande.

LITIGE

Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles y afférent sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

LIMITATION DES RESPONSABILITÉS

La responsabilité de bijouteriemaquart.fr par suite d’une défaillance dans la qualité du produit ou d’un problème dans sa livraison ne pourra excéder le montant de la commande.

bijouteriemaquart.fr ne saurait être tenu responsable des conséquences de tout évènement exceptionnel tel que défini par la jurisprudence qui tendrait à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne et/ou la livraison du produit.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à l’article 34 de la loi « informatiques et libertés » du 6 janvier 1978, révisée le 6 Août 2004, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppressions des données qui le concerne.

Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante :

bijouteriemaquart.fr s’engage à ne pas diffuser son fichier clients à des tiers auxquels elle n’aurait pas confié une mission relative à l’exécution de la commande plus spécifiquement le transporteur en charge de la livraison.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La société Bijouterie Maquart est titulaire des droits de propriété intellectuelle et du droit de diffusion des éléments figurant sur la boutique en ligne et notamment les photographies pour lesquelles elle en est l’auteur ainsi que celles où elle a obtenu les autorisations nécessaires auprès des marques présentes sur le site.

De ce fait, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.